Par les présentes, M ....................................................................................................................
auteur, demeurant à : ....................................................................................................................
CP : .............. Ville : ...................................................................... Pays : ....................................
agissant en tant qu'auteur de l'oeuvre dont il sera question plus loin,
et;
Jacky Minier, gérant de la sarl DIAM, propriétaire du site Internet dénommé DIAMEDIT à l'adresse "www.diamedit.net", conviennent ce qui suit :
- L'auteur autorise Diamedit à publier sur Internet en intégralité au format "html" ou tout autre format d'affichage numérique, y compris téléphoniques et portables, son oeuvre intitulée :
.....................................................................................................................................................;
- L'auteur déclare qu'il possède les pleins droits sur cette oeuvre et qu'aucune maison d'édition ne peut se prévaloir de partager ces privilèges pour quelque raison que ce soit.
- L'auteur autorise Diamedit à faire tout ce qui sera en son pouvoir pour assurer la promotion de cette oeuvre et du nom ou pseudonyme choisi par lui comme signature auprès du grand-public d'Internet :
.....................................................................................................................................................;
- L'auteur convient que cette promotion représente un travail et des frais importants exposés par Diamedit, et qu'il est juste qu'une rémunération soit proportionnée au résultat attendu.
En conséquence ; outre l'affichage gratuit sur le site, l'auteur autorise Diamedit à présenter son oeuvre au format "acrobat.pdf" destiné à l'impression papier, et il autorise expressement Diamedit à prélever 50% sur le produit de toutes les ventes en ligne de son oeuvre téléchargée sous cette forme.
L'auteur laisse à Diamedit le libre choix de fixer le prix pour cette oeuvre numérique téléchargée. En contrepartie, Diamedit met à sa disposition un lien direct de consultation par mot de passe personnel de la base de données enregistrant le nombre des téléchargements effectués, et lui enverra les 50% qui lui reviennent étant entendu qu'il ne s'agit pas là de droits d'auteurs payés par Diamedit à l'auteur, puisque celui-ci conserve la propriété pleine et entière de ses droits, mais bien de la totalité de ses droits sous déduction des défraiements de Diamedit convenus par ce contrat, et ce, jusqu'à concurrence de 500 exemplaires numériques, sauf changement de contrat à convenir.
- En outre, en cas de forte demande d'exemplaires papier pour une oeuvre précise, Diamedit pourra faire exécuter, sans requérir l'accord de l'auteur, une ou des impression(s) en petites séries par un imprimeur spécialisé et les faire envoyer aux clients. Dans ce cas, les droits d'impression papier restant la propriété pleine et entière de l'auteur, l'impression sera réputée "à compte d'auteur", et les droits perçus par ce dernier seront équivalents à ceux résultant d'une livraison numérique téléchargée, le solde du prix de vente affiché revenant à Diamedit pour tenir compte des frais d'envoi, d'impression et de manipulations diverses assumés par Diamedit en son nom dans la limite de 85% du prix de l'objet affiché en tant que livre. Le prix de vente sera également laissé à l'appréciation de Diamedit. Ces réglements seront envoyés à l'auteur dans le mois leur encaissement dans la mesure où leur cumul atteint un minimum de 200F. Ils seront cumulés sur le mois suivant dans le cas contraire jusqu'à atteindre ce montant. A charge par l'auteur de faire ses déclarations aux services concernés au titre des droits d'auteurs.
Diamedit n'intervenant dans ce cas que comme prestataire de service agissant pour compte d'un tiers (l'auteur) lui fournira avec le réglement la facture correspondant aux prestations déduites.
- En cas de proposition d'un contrat d'édition de la part d'une éditeur classique pour diffusion en librairie, l'auteur n'aura aucun accord préalable à demander à Diamedit puisque ses droits seront toujours intégralement sa propriété, mais il autorise d'ores et déjà Diamedit à terminer le cas échéant d'écouler l'éventuel stock en cours de petites séries déjà imprimées de l'oeuvre en question, et s'engage à réserver la priorité à Diamedit pour les droits d'édition numérique à due concurrence de ceux de même type offerts par l'Editeur papier pour autant qu'il s'intéresse cette forme d'édition.
Fait à .................................... le .........................................
(Mention manuscrite : "
lu et approuvé, bon pour accord de publication sur Internet")
Signature
( à imprimer et envoyer par courrier à :
DIAM, 20 rue de Bourgogne - 45000 - Orléans, ou par fax au N° 02 38 62 80 28 )