Contrat de Publication gratuite de
textes, musiques et oeuvres graphiques numérisées.

Par les présentes, M ....................................................................................................................

auteur, demeurant à : ....................................................................................................................

CP : .............. Ville : ...................................................................... Pays : .................................
agissant en tant qu'auteur de l'oeuvre dont il sera question plus loin,
et;
Jacky Minier, éditeur et propriétaire du site Internet dénommé DIAMEDIT à l'adresse "www.diamedit.net", conviennent ce qui suit :

- L'auteur autorise Diamedit à publier sur Internet en intégralité au format "html" ou tout autre format d'affichage numérique, y compris téléphoniques et portables, son oeuvre intitulée :

.....................................................................................................................................................;

- L'auteur déclare qu'il possède les pleins droits sur cette oeuvre et qu'aucune maison d'édition ne peut se prévaloir de partager ces privilèges pour quelque raison que ce soit.

- L'auteur autorise Diamedit à faire tout ce qui sera en son pouvoir pour assurer la promotion de cette oeuvre et du nom ou pseudonyme choisi par lui comme signature auprès du grand-public d'Internet :

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- L'auteur convient que cette promotion représente un travail et des frais importants exposés par Diamedit, et qu'il est juste qu'une rémunération soit proportionnée au résultat attendu.
En conséquence ; outre l'affichage gratuit sur le site, l'auteur autorise Diamedit à présenter son oeuvre au format "PDF" destiné à l'impression papier, ou en format "ePub" ou encore "Kindle" pour les tablettes d'Amazon, et il autorise expressement Diamedit à prélever 50% sur le produit de toutes les ventes en ligne de son oeuvre téléchargée sous cette forme.
L'auteur laisse à Diamedit le libre choix de fixer le prix de vente public pour cette oeuvre numérique téléchargée. En contrepartie, Diamedit met à sa disposition un lien direct de consultation par mot de passe personnel de la base de données enregistrant le nombre des téléchargements effectués, et lui enverra les 50% qui lui reviennent, étant entendu qu'il ne s'agit pas là de droits d'auteurs payés par Diamedit à l'auteur, puisque celui-ci conserve la propriété pleine et entière de ses droits, mais bien de la totalité de ses droits sous déduction des défraiements de Diamedit convenus par ce contrat, et ce, jusqu'à concurrence de 1000 exemplaires numériques, sauf changement de contrat à convenir.

- En outre, en cas de forte demande d'exemplaires papier pour une œuvre précise, Diamedit pourra faire exécuter, sans requérir l'accord de l'auteur, une ou des impression(s) en petites séries par un imprimeur spécialisé de son choix, et les faire envoyer aux clients.
Dans ce cas, les droits d'impression papier restant la propriété pleine et entière de l'auteur, l'impression sera réputée "à compte d'auteur", et les droits perçus par ce dernier seront équivalents à ceux résultant d'une livraison numérique téléchargée, le solde du prix de vente affiché revenant à Diamedit pour tenir compte des frais d'envoi, d'impression et de manipulations diverses assumés par Diamedit en son nom dans la limite de 85% du prix de l'objet affiché en tant que livre imprimé.
Le prix de vente de ce livre imprimé sera également laissé à l'appréciation de Diamedit.
Ces réglements seront envoyés à l'auteur dans les six mois de leur encaissement et dans la mesure où leur cumul atteint un minimum de 100€. Ils seront cumulés sur le semestre suivant dans le cas contraire, jusqu'à atteindre ce montant.
A charge par l'auteur de faire ses déclarations aux services concernés au titre des droits d'auteurs.
Diamedit n'intervenant dans ce cas que comme prestataire de service agissant pour compte d'un tiers (l'auteur) Diamedit lui fournira avec le réglement la facture correspondant aux prestations déduites.

- En cas de proposition d'un contrat d'édition de la part d'une éditeur classique pour diffusion en librairie, l'auteur n'aura aucun accord préalable à demander à Diamedit puisque ses droits seront toujours intégralement sa propriété, mais il autorise d'ores et déjà Diamedit à terminer le cas échéant d'écouler l'éventuel stock en cours de petites séries déjà imprimées de l'oeuvre en question, et s'engage à réserver la priorité à Diamedit pour les droits d'édition numérique à due concurrence de ceux de même type offerts par l'Editeur papier pour autant qu'il s'intéresse cette forme d'édition.

- Diamedit fera apparaître clairement sur le site les coordonnées de l'auteur, son email, éventuellement sa photo, ainsi que tous renseignements utiles pour le contacter directement, et lui répercutera les courriers le concernant sans aucune obération.

Enfin, pour la promotion de ces œuvres, le site DIAMEDIT se réserve de les exposer en leur intégralité dans la section "LIBRE-AIRE" en format "flash", théoriquement incopiable par un lecteur lambda, et permettant une lecture confortable uniquement à l'écran.

Cette exposition des œuvres au format "flash", dans une forme de "bibliothèque publique" gratuite pour les visiteurs du site, pourrait être productive de recettes publicitaires qui alimenteront une cagnotte globale sans distinction des œuvre ni des auteurs lus. De même, une formule d'abonnement annuel au "DIAMEDIT-CLUB" pourait générer quelques adhésions qui tomberont également dans cette même "cagnotte globale".


Le produit de ces pubicités et des adhésions sera partagé dans les mêmes conditions que les produits des ventes, à hauteur de 50% entre Diamedit et la masse des auteurs, au prorata pour ceux-ci des statistiques de visite des pages.

Bien entendu, un lien sera donné à chaque auteur concerné, lui permettant de se rendre compte lui-même de ces statistiques sur le site.

Fait à ....................................              le .........................................

 

(Mention manuscrite : " lu et approuvé, bon pour accord de publication sur Internet")

Signature

 

( à imprimer et envoyer par courrier à :
DIAM, 20 rue de Bourgogne - 45000 - Orléans )